Professeur J

Ce qu’aiment les hommes, ce que tu aimes, ce n’est pas connaître, ce n’est pas savoir, : c’est osciller entre deux vérités ou deux mensonges.

Jean Giraudoux

Depuis une dizaine d’années, et la retraite de mes autres activités, je me suis consacré à l’expertise psychiatrique, notamment celle de la responsabilité pénale.

Dès qu’au début de mon internat, j’ai pensé m’orienter vers la neurologie et la psychiatrie, j’ai estimé indispensable d’acquérir une formation conjointe en psychologie et en neuro-psycho-physiologie. Ce que j’ai fait en France et à l’étranger. Cela a profondément marqué mon approche professionnelle.

Cela, associé à l’expérience de l’expertise pénale durant une vingtaine d’années, me conduit à quelques réflexions que je souhaite proposer.

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Responsabilité pénale et expertise psychiatrique

Au cœur de l'expertise psychiatrique d'un mis en cause, il y a une évaluation de sa responsabilité pénale, comme au cœur de l'examen médico-psychologique d'une victime ayant porté plainte, il y a une évaluation de sa crédibilité.

En dernier ressort, c'est le magistrat qui décide, et l'expert n'est chargé que de fournir les éléments aussi objectifs que possible, pour orienter la décision.

Il me semble alors que l'expert est tenu, non seulement d'exposer ses conclusions, mais également d’indiquer les critères sur lesquels il s'est appuyé pour établir ces conclusions, ce que je fais ici.

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La notion même de responsabilité pénale prête beaucoup plus à discussion qu'on ne le croit généralement. Mon ami Pierre Chabran, ancien président de Cour de Cassation, récemment décédé, pensait même qu'il est vain de pouvoir déterminer une responsabilité pénale, et que la justice doit surtout se soucier de protéger la société en général, et les particuliers qui la composent. Cette opinion qui traduit une réserve sur la validité de l’expertise, est, à mon avis, abusive, mais en partie justifiée, pose problème, et souligne à quel point, la détermination de la responsabilité pénale « vraie » est délicate pour qui veut bien y réfléchir.

En premier lieu, il y a nécessairement, dans le travail de l’expert, des points de départ implicites qui relèvent en grande partie d'un choix personnel, dont l’expert n’est pas toujours conscient qu’il a fait un choix. Ce choix repose sur des données beaucoup plus générales que la psychiatrie elle-même, qui devraient faire partie du bagage de « l’honnête homme » actuel. Les conséquences sont lourdes car elles déterminent l’existence de plusieurs écoles qui peuvent aboutir dans un cas particulier, à des conclusions très différentes, voire même opposées.

Il y principalement un choix à faire entre trois options :

- selon une première option, il y aurait un système de référence inhérent à la nature humaine, qui règlerait de façon fortement déterminée et universelle, les aspects principaux de tous les rapports sociaux, notamment les rapports à consonance parentale ou sexuelle. C'est la position adoptée le plus souvent aujourd’hui en France par les psychiatres et les psychologues, qui s'accordent, en plus, une capacité d'interprétation des comportements qu'ils seraient seuls à posséder, parce qu’eux seuls connaitraient les règles.

- selon une seconde option, une place de choix est accordée à un déterminisme social, tel que l'envisageaient les écoles américaines ou russes, issues du pavlovisme, et qui a été reprise plus récemment en France par Pierre Bourdieu. Les décisions prises par un individu le sont en fonction des habitudes qu'il a contractées, selon le principe d’un conditionnement, avec une forte détermination par le milieu familial. Toute différence constitutionnelle est récusée.

- selon une troisième option, de véritables capacités d'autonomie sont accordées à l'individu, ce qui le rend en partie du moins, indépendant des influences sociales présentes. Ces capacités d'autonomie ne sont pas égales pour tous, et on est conduit à reconnaître l’importance d’une variance de personnalité.

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Analyse critique d’un système naturel de référence, précédent l’expérience :

Ce système suppose que les individus naissent tous psychologiquement organisés, et équivalents en dehors d'un nombre très limité de cas marqués par une grave pathologie cérébrale, dont les limites sont en fait assez floues.

Le type même de cette approche est la conception psychanalytique, formulée initialement par Freud, et reprise plus récemment en France par Jacques Lacan. Ce dernier a du reste reconnu peu de temps avant sa mort, qu'il s'agissait d'une escroquerie.

De près ou de loin, il est fait référence à des relations avec le milieu extérieur, principalement socio-affectif, qui sont déterminées, au moins en partie, par des règles de fonctionnement précèdant le vécu, et le primant de ce fait.

Par ailleurs, il est accordé aux symboles et au mot, une valeur « en soi », ce qui rejoint implicitement le réalisme platonicien.

En fait, comme Marcel Gauchet l’a bien montré (L’Inconscient Cérébral), il n’y a aucune originalité dans l’approche psychanalytique, mais un choix de supposés implicites bien individualisés avant Freud, et très marqués par les processus de pensée de 1895. Or tous ces supposés implicites sont condamnés aujourd’hui par les progrès des neurosciences depuis une cinquantaine d'années. Le maintien d’une cohérence exigerait alors le recours à un dualisme corps/esprit, implicite ou explicite, avec toutes les difficultés que cela entraînerait.

Trois points critiques essentiels devraient être opposés à l’idée d’un système de référence précédant l’expérience :

-l'inconscient existe bien, mais il est initialement vide de tout contenu, et il est privé de toute possibilité de décision et de fixation mnésique.

Il faut lire, à ce propos, "Le Nouvel Inconscient" de Lionel Naccache, ancien élève de l’Ecole Normale Supérieure, chercheur au CNRS, qui mériterait d’être beaucoup plus connu et reconnu qu’il ne l’est.

-le contenu d'information des gènes est infiniment plus réduit que ne le pensait Freud,

Il est très différent de ce que supposait initialement la science de la Génétique, dans la suite de Mendel. Le lien entre un gène déterminé et un caractère de l’individu achevé, apparaît aujourd’hui infiniment plus complexe qu’il ne l’était pour Freud, dans la suite du seul Mendel.

Dès 1964, alors que la nature des gènes commençait tout juste à être précisée, le grand embryologiste anglais Waddincton déclarait qu’un système prédéterminé dans l’A.D.N. était inacceptable pour l’embryologie

(A titre d’exemple particulièrement significatif, vers l’année 2000, il a pu être démontré que le gène FoxP2 avait des conséquences incalculables sur l’aptitude au langage de l’homme, du grand singe et des autres animaux. Une variation portant sur un ou deux acides aminés de ce gène, a des effets dramatiques, et pourtant, le gène lui-même n’a absolument aucun contenu sémantique propre, sous aucune forme. Lire sur le WEB : Des gènes nécessaires à la parole.)

En 2007, James Watson, l’un des deux découvreurs de la structure linéaire de l’ADN, écrivait : « Ce sont les différences dans les régulations après coup, bien plus que l’identité des gènes dans un génome, qui déterminent le phénotype. » Ce n’était pas des paroles en l’air quand il est bien établi aujourd’hui que le génome de la mouche du vinaigre et celui de l’homme sont de taille voisine et ont environ la moitié de leurs gènes en commun. La similitude serait encore beaucoup plus proche si la comparaison était faite sur les seuls gènes de structure, en excluant justement les gènes de régulation. [1]

En fait, aucune des « formes » élaborées caractérisant la nature humaine et son fonctionnement, ne sont présentes dans l’œuf humain.

Ces « formes » apparaissent toutes secondairement durant le développement pré-natal, et sont le résultat d’une « histoire » figeant une dynamique totalement interne, durant ce développement.

a)cette dynamique se déroule à l’abri du monde extérieur et ne peut donc introduire secondairement aucune « forme » de ce monde extérieur.

b)cette dynamique est comparable à celle d’un enchaînement de théorèmes géométriques, où chacun est rendu nécessaire par l’ensemble des précédents, sans être contenu dans des axiomes de départ (Waddington cité par Piaget, 1964).

-le cerveau à la naissance est nécessairement vide de toute signification concernant l'environnement physique et social.

Le contenu des gènes étant ce qu’il est, il ne peut en être autrement. En revanche, ce cerveau à la naissance est admirablement construit, et prêt à rapidement tirer partie de toutes les expériences. Une comparaison peut être faite avec l'ordinateur sorti d'usine à Taiwan, et qui n'a même pas encore reçu de système d'exploitation, Windows ou autres.

-les notions d’instinct, de conditionnement, d’inconscient et de conscient, qui, à la grande époque de Freud étaient considérées en contradiction, sont vues aujourd’hui comme différentes facettes agissant en synergie pour effectuer ou expliquer le comportement.

L’éthologie, notamment, ne peut évacuer tous les aspects de « conscience », au moins rudimentaires.

Cette récusation des points de vue qui constituent la base de la conception psychanalytique a de très lourdes conséquences sur l’expertise. La psychanalyse était la seule conception proposant un système de référence, avant et en dehors du vécu, le précédant, acceptant donc implicitement ce qu’il est convenu d’appeler un réalisme platonicien, c’est à dire une existence « en soi » des concepts, des symboles, des jeux de mots, des orientations comportementales « originaires », indépendamment d’une construction personnelle, directe ou transmise par l’entourage.

La récusation de la psychanalyse conduit à constater qu’il n’y a en fait aucun système de référence pour expliquer le comportement. Dans la recherche d’une « vérité », l’expert ne dispose donc aucunement d’une supériorité vis à vis de l’enquête policière. Il est même beaucoup moins bien placé pour l’accès auprès des tiers qui permettent les recoupements.

Les données qui condamnent une référence précédant l’expérience, condamnent du même coup, toutes les formes de réalisme platonicien, à peine mises au goût du jour, qui faisaient les délices de Grégory Bateson dans « La Nature et la Pensée », et plus encore ceux de Jacques Lacan dans toute son oeuvre.

En fait, ce sont toutes les approches de type psychanalytique, reposant sur un réalisme métaphysique implicite ou explicite, qui se trouvent récusées sur le plan scientifique : l’inconscient collectif, les fantasmes originaires et leur dynamique, les jeux de mots de portée universelle émerveillant les gogos comme « j’ouie sens » pour jouissance, les lapsus significatifs, le symbolisme sexuel freudien, l’inconscient langagier de Lacan. Dès lors, une approche acceptant des significations sur l’environnement, précédant et régulant d’emblée la relation avec l’environnement, se trouve ramenée sur le plan spécifique de l’expertise, à une nouvelle forme d’art divinatoire. Il y a les mêmes motivations d’argent et de puissance. Mise part l’aspect très positif de la relation humaine, la validité n’est pas plus élevée que celle de l’astrologie qui a pour elle, l’avantage d’une durée de vie d’au moins 5000 ans. Même les haruspices ont eu sept siècles de succès.

La seule défense théorique possible de ces approches, serait l’adoption d’un dualisme corps/esprit, ce qui est tout à fait acceptable dans une approche métaphysique, mais pas dans une approche scientifique et médicale. Ce dualisme fait apparaître d’autres problèmes insolubles.

Au total, sans même se soucier de rechercher « la tortue du bas », représentant de façon imagée, les bases de la connaissance, cette approche acceptant un système naturel de référence précédant l’expérience, a de graves inconvénients :

-il y a en quelque sorte, une condamnation d’une évaluation de responsabilité pénale puisque le mis en cause est censé avoir eu une orientation comportementale déterminée. Les conclusions de l’expert sur la responsabilité, sont donc un leurre.

-tout critère de distinction entre les effets constitutionnels et les effets environnementaux disparaît. La simple affirmation qu’il faut reconnaître parfois malgré tout, des facteurs constitutionnels comme dans la débilité qui marque la trisomie 21, revient à expliquer à la façon du médecin de Molière, « pourquoi votre fille est muette ».

La question de l’existence ou non d’un système naturel de référence, précédant l’expérience, est donc absolument cruciale. Elle relève de la culture générale de « l’honnête homme » d’aujourd’hui, une culture plus scientifique sur la nature du fonctionnement psychologique humain, qu’elle ne l’était au XVIIème siècle. Une réponse à cette question devrait être un préalable pour tous, et plus encore pour quiconque pense pouvoir aborder le sujet de la responsabilité pénale. En revanche, ce sujet devrait laisser totalement ouvert toute approche métaphysique, religieuse ou non.

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Analyse critique du conditionnement social:

Dès 1937, Lorenz montrait que les théories du conditionnement ne permettaient même pas de prévoir le comportement élémentaire du rat blanc en laboratoire, à plus forte raison les comportements complexes dans un milieu ouvert. Il ouvrait la possibilité de déterminants comportementaux innés, de façon abusive du reste.

En fait, il est bien établi aujourd’hui, sur le plan de l'éthologie, qu’un organisme aussi simple que la mouche du vinaigre, apprend à éviter tout ce qui est de couleur bleu, après un choc douloureux unique dans une ambiance bleue, ce qui élimine totalement la généralisation du conditionnement par répétition, seul moyen de faire l'impasse d'un véritable "jugement" lors de la rencontre avec un stimulus. Ce cas extrême est particulièrement parlant, mais il n’est qu’un exemple. Depuis 1950, une conscience qui juge et décide, est devenue une pièce centrale et maitresse dans l’explication éthologique chez l’animal.

Pierre Bourdieu basait ses idées sur une extrapolation injustifiée de points de vue statistiques. Un garçon né dans une famille de cadre supérieur habitant Neuilly sur Seine, a effectivement beaucoup plus de chance de finir à Polytechnique qu'un garçon né à Sarcelles dans un milieu ouvrier immigrant. Ce faisant, Pierre Bourdieu simplifiait outrageusement la question. Il y a des garçons nés à Sarcelles dans des familles modestes qui finissent dans une grande école. Il y en a même plus dans les familles maghrébines que dans les familles métropolitaines de même classe sociale. Les exemples sont très nombreux, d'individus partis de rien et parvenus au plus haut, sur le plan politique comme Suger ou le pape Jules II, sur le plan scientifique comme d'Alembert, Gauss ou Wernicke.

Pierre Bourdieu négligeait totalement la migration sélective qui explique que la réussite sociale est sanctionnée par une tendance au déménagement à Neuilly ou au départ de Sarcelles, qu’inversement, l’échec social a une tendance à entrainer le départ de Neuilly et l’arrivée à Sarcelles.

Il existe en fait de nombreux cas de débilité absolument inexpliqués à Neuilly. du reste particulièrement douloureux pour les familles.

Dès 1971, J. Waller prouvait dans une étude remarquable, le changement de milieu social des fils dont l’intelligence s’écartait franchement de celle de leurs pères, ce qui est un fait très courant et très significatif.

Seule la France conserve encore de nombreux disciples de Jean-Jacques Rousseau qui avait certainement raison de rédiger à son époque, "Le discours sur les origines de l'inégalité", mais beaucoup moins à la nôtre.

Là encore, sans même se soucier de rechercher « la tortue du bas », cette approche présente les mêmes inconvénients que la précédente :

-il y a en quelque sorte, une condamnation d’une évaluation de responsabilité pénale puisque le mis en cause est censé avoir eu une orientation comportementale déterminée par son milieu. Les conclusions de l’expert sont donc à nouveau un leurre.

-tout critère de distinction entre les effets constitutionnels et les effets environnementaux disparaît autant que dans l’option précédente.

François Jacob qui, ignorant le premier mot du constructivisme radical, ne voyait pas comment un examen de quelques dizaines de minutes, pouvait préciser une efficience intellectuelle chez un enfant, reconnaît cependant, dans « Le jeu du possible » que la variance génétique de l’intelligence est très vraisemblable.

La remise en cause de ces deux premières approches, récusant toute forme de déterminisme, bouleverse complètement l’approche de l’expertise pénale. Toute « interprétation » devient suspecte.

La portée de conclusions issues de l’analyse du vécu particulier antérieur du mis en cause et du contexte, se trouve considérablement réduite.

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Analyse critique de l'autonomie :

L'inconsistance des deux approches précédentes conduit inévitablement à admettre un minimum d'autonomie dans le comportement individuel, justifiant donc la notion de responsabilité pénale. Ce n'est pas pour autant que les liens entre autonomie et responsabilité sont évidents et univoques. Une chose est certaine, c’est que l’abandon du déterminisme, biologique ou social, et l’acceptation d’une authentique autonomie, compliquent considérablement l’analyse du comportement individuel, et limitent du même coup, la portée d’une évaluation expertale.

Pierre Vendryès a remarquablement étudié la notion de libre arbitre dans le cadre de l’autonomie. L’autonomie, dit-il, c’est la capacité de n’obéir qu’à ses propres lois, et le libre arbitre, présent chez l’animal, traduit cette capacité. De ce fait deux temps sont à considérer :

- le premier est celui de la capacité à intégrer des lois comportementales internes, base notamment de la morale, ce qui implique en particulier l’efficience intellectuelle et un équilibre psychologique

- le second est le fait d’avoir effectivement suivi ce qui découlait de la réflexion. Celle-ci confronte certaines de ces lois et aboutit à une décision morale ou immorale en connaissance de cause ; c’est là que devrait résidé le véritable facteur de responsabilité pénale. Le choix entre deux possibilités comportementales, comme par exemple la sincérité et le mensonge, est donc le résultat d’une véritable décision personnelle selon des lois propres, à partir de motifs propres, et non déterminé par des principes universels.[2]

Il y a donc un lien très étroit entre la responsabilité pénale et une « capacité » d’autonomie. Cette capacité est liée à l’âge, à l’efficience intellectuelle, mais, de plus, elle peut être altérée par un trouble mental, et c’est essentiellement là qu’intervient le psychiatre.

Cette approche, la seule cohérente à mon avis, fait apparaître des difficultés techniques. Elle rend habituellement très difficile la détection du mensonge à partir de la seule analyse d’un premier discours, fait par une personne intelligente qui a pu bénéficier de temps et de réflexions pour construire son mensonge.

La confrontation des discours, donné par un même individu et surtout par des tiers, peut faire apparaître de précieuses contradictions, mais l’expert psychiatre ne peut se targuer d’aucune supériorité par rapport à tout enquêteur expérimenté.

Il faut souligner qu’il y a une forte concordance entre l’autonomie et le constructivisme radical qui affirme que chaque individu se fait psychologiquement lui-même à partir de zéro sur le plan des significations. L’enfant développe une personnalité en accumulant des décisions concluant les relations avec l’environnement qui ont posé problème. C’est « l’abstraction réfléchissante » décrite par Jean Piaget, qui, contrairement à la psychanalyse, reçoit un appui croissant des neurosciences.

Il est maintenant bien admis que toute modification durable de l’organisation cérébrale, sauf peut-être et encore, les conduites très fortement répétitives, passent par une analyse et une décision conscientes.

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Devant un choix qui devrait s’imposer, la solution la plus fréquemment adoptée par les experts, est de ne pas faire de choix, mais d’« osciller à la demande, entre deux vérités ou deux mensonges » (Jean Giraudoux). Le moins qu’on puisse dire est qu’une telle attitude pour un expert, n’est ni très honnête, ni très scientifique.

Je pense qu’aucune activité expertale en matière de responsabilité pénale, aucune interprétation d’expertise en responsabilité pénale, ne devrait être conduites avant que ne soient approndies au mieux, et indiquées, les raisons d’un choix entre les trois options exposées.

Le choix ne peut être justifié qu’après saturation des connaissances nouvellement acquises en neuro-sciences. Le choix doit être communiqué en même temps que l’expertise.

Mon choix personnel de la troisième option me semble très solidement argumenté, et je souhaite développer ses conséquences.

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Parmi les facteurs déterminant un degré d'autonomie, et dès lors que la situation n’est pas celle d’une abolition plus ou moins évidente du discernement, un seul est manifeste et facilement mesurable, l'efficience intellectuelle.

Aucune échelle d’intensité de la pression de la pulsion sexuelle n’a été établie. Le seul moyen d’évaluation d’une tendance de caractère autre que l’intelligence, et du même coup, un désordre de personnalité, est le « questionnaire » dont les réponses en situation d’évaluation de responsabilité pénale, sont facilement faussées.

L'efficience intellectuelle :

A côté de l’expérience, la capacité intellectuelle joue un rôle majeur dans l’évaluation anticipée des comportements. D’après les travaux de Cattell, seule la dimension de forte empathie au pôle positif, de manque d’empathie au pôle négatif, est d’importance comparable.

Quelques points peuvent être soulignés :

1)La capacité intellectuelle est de distribution gaussienne, les individus moyens étant les plus nombreux. Le pourcentage se situant en dessous ou en dessus de la moyenne, diminue d’autant plus lorsqu'on s'éloigne de la moyenne. Il y a longtemps qu’il a été observé que la capacité intellectuelle des délinquants se situait en moyenne, assez nettement en dessous de la moyenne générale, le plus souvent proche de -1 écart type, c’est à dire le seuil des 85% les moins efficaces. [3]

2)La capacité intellectuelle se mesure avec beaucoup de précision, et cela d'autant plus que les individus sont plus âgés. Ainsi, les vrais jumeaux élevés totalement séparément pendant 60 ans et qui se retrouvent, réussissent identiquement aux tests avec une précision surprenante.

3)La capacité intellectuelle a une forte composante génétique qui apparaît nettement lorsque sont comparés entre eux, des individus appartenant au même groupe ethnique et culturel, par exemple s'étant vu offrir au départ, des conditions de scolarité identiques.

4)La capacité intellectuelle se caractérise de deux façons :

- l’âge mental qui traduit la réussite d’un sujet moyen d’un âge chronologique donné. C’est la forme la plus parlante, mais elle ne vaut que jusqu’à 13/14 ans d’âge mental. Deux individus qui ont tous deux dix ans d’âge mental, auront beaucoup de points communs sur le plan du jugement moral, même si l’un d’eux, a huit ans d’âge chronologique, et l’autre trente cinq.

-la place de l’individu dans la population de son âge. Ainsi, l’OMS définit le seuil de l’intelligence normale comme celui qui est franchi par 98 % de la population de l’âge.

A partir de cela, et en faisant appel aux analyses de l'O.M.S., je distingue personnellement trois groupes :

- les individus qui au mieux de leur développement n'atteindront pas 6 ans d'âge mental ou ne l'atteignent plus, et qui représentent peut-être cinq pour mille de la population, mais qu’on rencontre rarement dans le milieu totalement ouvert. Un diagnostic d'irresponsabilité totale devrait alors théoriquement généralement s'imposer, au même titre que chez les enfants moyens de 6 ans d’âge chronologique. Mais comme pour les enfants de moins de 6 ans d’âge mental, il se pose la question des conséquences très abusives de l’indulgence que l’enfant de deux ans d’âge mental perçoit déjà et qui a une portée contre-éducative. Pour cette seule raison, je reconnais le plus souvent une responsabilité pénale atténuée, en indiquant mes raisons.

- les individus qui se classent en dessus des précédents, mais ne dépassent pas le seuil des deux centiles les moins bons de la population de l'âge, selon la définition par l'OMS d'un seuil de l'intelligence normale. Cela correspond chez l’adulte jeune, à un âge mental de moins de huit ans et un niveau scolaire ne dépassant pas une fin de CE1. Je conclus à une responsabilité atténuée, le problème du cas précédent ne se posant pas.

- les individus qui se classent encore en dessus des précédents. Ils ne sont pas tous équivalents sur le plan d’une responsabilité, mais au minimum, ils ont la capacité d'intégrer les interdits sociaux et de comprendre la sanction pénale

Ensuite, plus les scores sont élevés, plus l'explication de l'infraction est indépendante de l'efficience intellectuelle.

Un cas à part concerne les enfants et les adolescents. Les affections mentales altérant le discernement et respectant l'efficience intellectuelle, sont absolument exceptionnelles avant 15 ans. Je pense que « la psychose infantile » n’existe pratiquement pas au delà d’une tentative totalement arbitraire d’explication psychanalytique de toute faiblesse intellectuelle.

De ce fait, la capacité de discernement est alors encore plus fortement reliée au niveau intellectuel. De même, la capacité de formuler un témoignage cohérent, avec de solides références spatio-temporelles, le sens de l'intention et de la responsabilité, sont étroitement liés à l'âge mental.

A l’autre extrême de la vie, et du fait d’une détérioration intellectuelle en quelque sorte physiologique, l’évaluation de l’efficience intellectuelle récupère une importance essentielle. Les références juridiques sont malheureusement très mal précisées. C’est faute d’autres données que je prends personnellement comme référence, la définition de l’OMS qui fixe le seuil de l’intelligence normale à la limite supérieure de l’avant dernier centile dans la distribution de la population générale à 40 ans, âge de l’optimum intellectuel psychométrique.

Il y a cependant une justification théorique à cette manière de voir. Il est en effet évident et aisément compréhensible que l’évolution de la détérioration se fasse selon les mêmes étapes, en sens inverse évidemment, que le développement cognitif de l’enfant.

Les facteurs autres que l'efficience intellectuelle :

Ils sont certains mais beaucoup plus difficiles à caractériser, en dehors des cas manifestes de maladie mentale sévère. Ils sont regroupés avec raison sous le terme d'altération du discernement, avec la précision indispensable que les cas où l’altération du discernement est liée à un toxique absorbé en connaissance de cause, ne constituent pas, le plus souvent, une irresponsabilité.

Ce dernier cas, prévu par le Code Romain et non repris par les Codes qui se sont succédés en France, est doublement intéressant à considérer :

-la responsabilité pénale est reportée sur la décision d'une consommation illicite

-il démontre comment le dysfonctionnement cérébral entraîne une altération du discernement.

Cela dit, quelques précisions s'imposent dans l’approche des facteurs autres que l’efficience intellectuelle :

-il n'y a pas de véritables marqueurs biologiques directs des affections mentales, d'autant plus que les agents éventuellement en cause et les médicaments utilisés comme traitement, sont de même catégorie. Sur ce plan, la psychiatrie est très, très en retard sur les autres branches de la médecine. On pourrait presqu’à nouveau, invoquer le médecin de Molière.[4]

-les marqueurs thérapeutiques sont, pour le moins, d’interprétation très délicate (une méta analyse récente sur les antidépresseurs, a conclu qu’ils n’étaient pas plus efficaces qu’un placebo, terme désignant un traitement seulement apparent et dénué de toute efficacité réelle)

-les marqueurs génétiques ne sont probants que dans un nombre très limité de cas à l’échelle des individus, psychose bi-polaire en premier lieu.

Les marqueurs génétiques, authentiques mais statistiques, sont inutilisables à l’échelon de l’appréciation individuelle. A ce propos, l'attention avait été portée sur le fait que la formule génétique masculine XYY, au lieu de la formule normale XY, était retrouvée plus fréquemment dans la population carcérale. D'aucuns avaient cru pouvoir conclure à une relation entre délinquance et une soi-disant « hypervirilité ». Une analyse plus fine a démontré que la différence s'expliquait totalement par une moindre efficience intellectuelle chez les XYY, comme pour la moyenne des détenus.

-les marqueurs non biologiques, comme par exemple les questionnaires, sont peu fiables en cas d'expertise pénale, car ils sont très ouverts à la tricherie.

Il y a des cas manifestes, ne posant aucun problème, mais s’ils sont tels pour le psychiatre, ils le sont souvent aussi pour l’officier de police judiciaire. Cela m’arrive très régulièrement et ne me vexe nullement, bien au contraire. Le rôle de l’expert se limite alors à officialiser et garantir l’évidence.

De même, qu’il accepte de l’avouer ou non, l’expert est rassuré devant une décision à prendre chez un individu ayant un long passé psychiatrique évident, ou devant un délire indiscutable.

Ce sont les cas moins évidents qui posent problèmes, et le premier d’entre eux est de savoir ce qui doit être qualifié de psychiatrique et ce qui ne l’est pas. Sur ce plan, je suis très opposé à l’antipsychiatrie actuelle où le symptôme pathologique est expliqué par le vécu antérieur, et je suis resté fidèle à la façon de voir d’avant 1968, où il n’y avait pas de spécialité psychiatrique, mais seulement des neuro-psychiatres. Je souligne que la plupart des études censées avoir établi un lien entre un trouble mental et une forme de vécu, sont des études rétrospectives pratiquement sans valeur. Seules les études prospectives sont valides.

Je pense qu’il n’y a lieu de parler de psychiatrie qu’au cas où un dysfonctionnement cérébral est probable. En cela, je rejoins la manière de voir du DSM IV,(Diagnostical and Statistical Manual of mental disorders). N’y sont traités cependant que les cas référencés.

Dans la pratique, l’humilité s’impose au premier chef, et il faut reconnaître que la débrouille et l’expérience individuelle ne peuvent être évitées.

Il est rare qu’un comportement délinquant puisse être classé d’emblée comme psychiatrique ou non psychiatrique, et il faut y adjoindre des caractères existentiels :

-le fait est-il unique ou répété ? En fait, la reconstitution biographique, factuelle et échappant à l'interprétation, est essentielle.

-une opinion hostile est-elle portée sur une seule personne (plutôt existentiel) ou généralisée (plutôt psychiatrique)

-le sujet ne se comporte plus généralement comme il se comportait antérieurement. C’est le cas manifeste pour le début d’un épisode maniaque dans une psychose bipolaire, ou « le coup de tonnerre soudain dans un ciel serein » qui marque très souvent le début d’une schizophrénie.[5]

Avant de terminer, je voudrais évoquer deux exemples des difficultés rencontrées, qui marquent en fait, les limites d’une notion de responsabilité. Dans les deux cas, il s’agit de troubles répertoriés dans le DSM IV parmi les désordres de personnalité, et ce sont les deux désordres rencontrés le plus fréquemment en situation d’infraction suspectée :

Le psychopathe : il s’agit d’un individu qui, entre autre, accumule les délits et qui est particulièrement insensible sur le plan affectif et moral, dépourvu notamment de toute empathie.

L’idée qu’il pouvait s’agir d’une déviance constitutionnelle de personnalité a été évoquée, non sans de très sérieuses raisons, vers les années 1950. Il s’en est suivi un climat d’indulgence dont il a été possible de constater qu’il était tout sauf positif. Aujourd’hui, la déviance constitutionnelle de personnalité est au moins envisagée, mais la responsabilité pénale du psychopathe est tout aussi affirmée. Ce faisant, on se rapproche de la position du Président Chabran, réfutant, comme je l’ai dit, la possibilité d’apprécier objectivement la responsabilité pénale.

Je souligne que l’échelle de psychopathie de Hare, parfaitement compréhensible par le non-spécialiste, est de très grande valeur.

La paranoïa : l’adjectif « paranoïde » est utilisé pour traduire une psychose ou un délire, à caractère de persécution. Cela ne pose aucun problème, ni pratique, ni théorique, si ce n’est que la protection d’autrui prime alors largement la notion de responsabilité pénale.

Le terme de paranoïa caractérise en France, plutôt un désordre de personnalité, sans délire, avec des idées de méfiance, de jalousie morbide. Je suis personnellement persuadé que la paranoïa s’explique, au moins en partie, à partir de facteurs constitutionnels, très probablement en partie génétiques. Pourtant, la jurisprudence fait une distinction très nette entre les cas où il existe un délire et ceux où il n’y a pas de délire manifeste. Il faut reconnaître que là encore, cette attitude n’est cohérente que dans la position du Président Chabran.

Ces deux exemples soulignent combien il est vain de penser pouvoir porter un jugement sur la responsabilité pénale, qui reposerait uniquement sur des arguments objectifs de responsabilité individuelle. L'expert psychiatre n'a non seulement aucune raison de s'approprier une capacité particulière pour définir les circonstances atténuantes qui relèvent de l'autorité du Parquet, mais il se doit même de rester modeste dans sa capacité à apprécier une responsabilité pénale. Par ailleurs, tous les aspects d'interprétation à partir d'une conception théorique particulière de la psychologie sont à proscrire, et avec elle, toute certitude.

Je reconnais que la validité a priori de l’expertise se trouve ainsi sérieusement ébréchée. Mais je pense que la volonté d’avoir fait au mieux pour remplir la tâche confiée, est beaucoup plus positive que des certitudes reposant sur des implicites dont le mieux qu’on puisse en dire, est qu’ils ne sont pas démontrés.

Il reste à considérer que la situation aujourd'hui ne doit pas conduire à préjuger de la situation pour demain. Les progrès de la biologie et des neurosciences évolueront certainement de façon exponentielle dans les années à venir, fournissant des points de vue objectifs nouveaux, conduisant à revoir la détermination de la responsabilité pénale.

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